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Éditeur du site

Le site est édité par Marion Juton, architecte d’intérieur, exerçant en entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.

• Nom professionnel : Marion Juton, architecte d’intérieur
• Forme juridique : entreprise individuelle
• SIREN : 500 765 581
• Régime social : régime micro-social, CIPAV
• Début d’activité : septembre 2025

Taxe sur la valeur ajoutée

Franchise en base de TVA. La mention portée sur les devis et les factures est la suivante : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Directrice de la publication

Marion Juton.

Nous contacter

• Email : marion@marionjuton.com
• Téléphone : 07 44 47 26 04

Qualification professionnelle

Marion Juton est architecte d’intérieur, diplômée de l’École Camondo en 2005.

Le titre d’architecte, protégé par la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture, désigne les professionnels inscrits à l’Ordre des architectes. Marion Juton exerce l’architecture intérieure et ne relève pas de cet ordre. Lorsqu’un projet exige l’intervention d’un architecte inscrit à l’Ordre, elle travaille en collaboration avec un confrère ou une consœur inscrite.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Contact : support@netlify.com.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce site, notamment les textes, la charte graphique, le logo, le monogramme, les typographies propres à la marque, les images, les plans et les documents de projet, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Les études, concepts, plans, images et documents produits par Marion Juton dans le cadre d’une mission demeurent sa propriété intellectuelle. Après règlement intégral des honoraires, le client dispose du droit de les utiliser pour la réalisation du projet défini au contrat. Toute autre réutilisation, notamment pour un autre site, un autre projet, un déploiement, une reproduction ou une modification par un tiers, fait l’objet d’un accord spécifique.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu est soumise à autorisation écrite préalable.

Liens vers d’autres sites

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Responsabilité

Les informations présentées sur ce site décrivent des domaines d’intervention et une manière de travailler. Elles ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel, ni un avis réglementaire portant sur un projet particulier. Le périmètre, les livrables, le calendrier et les honoraires d’une mission sont définis dans une proposition d’honoraires établie après examen du projet.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, un client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans les conditions de la proposition d’honoraires signée.

Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français.